Les réflexions que nous menons depuis bientôt un an avec mon équipe autour de la réforme territoriale ont amenés un grand nombre de productions inspirées par différentes sources. Cet article retrace la genèse de ces éléments. Depuis les états généraux de la démocratie territoriale en octobre dernier, nous avons réunis un grand nombre d’informations, conduit des réunions en région et à Paris, compulsé des rapports parlementaires, étudié des versions provisoires du projet de loi du (...)
Aurélien Vernet
Je suis attaché parlementaire de Hélène au Sénat.
Voir en ligne : Interface-Conscience
Articles de cet auteur (75)
Séparation des pouvoirs et droits de l’opposition
Lutte contre la contrefaçon
Proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon Procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 2 octobre 2013 Seul le prononcé fait foi . Monsieur le président, Monsieur le rapporteur, Madame la Ministre, Mes chers collègues, permettez-moi de citer quelques vers du Jardinier et son Seigneur : « [ »¦] et les chiens et les gens « Firent plus de dégâts en une heure de temps « Que n’en auraient fait en cent ans « Tous les lièvres de la province. « Petits (...)
Le chalutage en eaux profondes
Enfin entendus pour l’Union européenne qui s’était ridiculisée ! Vous pouvez retrouver la vidéo sur ma fiche sur le site du Sénat. Bonne lecture Je ne suis pas une environnementaliste, mon cœur de « métier » c’est l’écologie politique... mais la crise environnementale qui commence à faire sentir ses effets planétaires, l’exploitation du vivant m’obligent à prendre à bras le corps les problèmes liés à l’environnement. Lorsque l’écologie bouleverse mes plans Il n’est plus possible (...)
Des chiens visitent le Sénat
J’ai reçu le vendredi 6 décembre 2013 les chiens et leurs maître-sses de l’Association nationale des maîtres chiens guides d’aveugles (ANMCGA) lors d’une des visites mensuelles du Sénat que Perline organise. Faire entrer dans cette belle institution, patrimoine vivant de la République, des publics « inattendus », malvoyants, en insertion, en bac pro, jeunes accueillis à l’aide sociale à l’enfance... est pour moi le moyen d’expliquer et de rappeler que la politique est l’affaire de (...)
Métropole
Je vous livre dans cet article mon discours de discussion générale. Cliquer pour l’article de fond et de synthèse sur ce texte. Vous pouvez également lire l’intervention de Ronan Dantec. Monsieur le Président, Mesdames les ministres, Monsieur le rapporteur, que je félicite publiquement Mes chers collègues, Figurez vous que j’ai une vieille jupe culotte en jean depuis de nombreuses années, elle était très mode à l’époque, en pointe même de l’élégance, comme vous vous en (...)
Les biens sectionaux des communes
Le 15 octobre, j’étais en séance publique afin de donner l’avis des écologistes concernant les biens sectionaux des communes. Ce régime est un pur produit historique issu de l’ancien droit, lui-même produit par les libéralités concédées aux habitants par les seigneurs sur des terres peu productives. « Les biens sectionaux » n’était pas un sujet qui déchaînait les passions au sein du groupe écologiste du Sénat, j’en ai donc hérité en ma qualité d’ex-avocate en droit public. Je me suis (...)
Pourquoi les écologistes ont voté une loi de procédure sur la contrefaçon
Certains sujets dont nous nous occupons provoquent plus de réactions que d’autres ! Si nous avions déjà subi un flot de courriers et de mèls voire de pourriels lors du mariage pour tous, voici que nous sommes assaillis par l’opprobre jeté par les médias alternatifs dont, a priori, nous sommes plutôt proches, car nous avons voté pour la proposition de loi des socialistes sur les saisines en matière de contrefaçon après avoir fait savoir tout le mal que nous en pensions ! Il faut (...)
Dogmatique ?
Dans le « rapport de mission commune d’information sur l’avenir des collectivités territoriales », dont j’étais vice-présidente, un paragraphe nous a particulièrement fait tiquer ! une accusation grave La position des écologistes que j’ai soutenue depuis un an quant à la réorganisation territoriale est la simplification du mille-feules organisationnel de la France, en supprimant les départements. Voici donc la réaction de mes collègues : « Or, les éléments recueillis par les (...)
Les modes de scrutin : du département à l’intercommunalité
Après vous avoir livré mes réactions à chaud sur ce texte, j’y reviens avec certains détails complémentaires. La réforme territoriale qui approche et l’abrogation du conseiller territorial que la droite avait eu tant de mal à faire passer sous la dernière législature, ont amené le gouvernement à proposer au Sénat un projet de loi concernant les modes de scrutin pour l’élection des conseillers départementaux. Le Sénat était saisi en première lecture car cela concerne en premier lieu les (...)
Métropoles
Le 2 octobre nous commencions l’examen en 2e lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles. Je vous livre mon discours en discussion générale en attendant le compte-rendu intégral et la vidéo ! En attendant l’intégral voici un résumé de la séance en mode écolo-centré Monsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le rapporteur, Mes chers collègues, J’ai fait un rêve étrange et improbable où les métropoles étaient généreuses et (...)
Hélène Lipietz
Ancienne Sénatrice de Seine-et-Marne