Aurélien Vernet

Je suis attaché parlementaire de Hélène au Sénat.

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Articles de cet auteur (75)

La véritable navette du Sénat

La navette parlementaire ce sont les allers-retours des textes de loi entre les deux chambres avant l’adoption définitive du texte qui est ensuite transmis à la présidence de la république pour signature puis au Journal officiel pour publication, en faisant un détour parfois par le Conseil Constitutionnel. Mais cette navette, il y a encore peu, avait un véritable support physique, dans les sous-sols de Paris. Démantelée, en voie de destruction, nous avons pu visiter les restes de ce (...)

Controverse idéologico-juridique

Pourquoi les écologistes ont voté une loi de procédure sur la contrefaçon

Une information juste mais partielle est fausse !

Certains sujets dont nous nous occupons provoquent plus de réactions que d’autres ! Si nous avions déjà subi un flot de courriers et de mèls voire de pourriels lors du mariage pour tous, voici que nous sommes assaillis par l’opprobre jeté par les médias alternatifs dont, a priori, nous sommes plutôt proches, car nous avons voté pour la proposition de loi des socialistes sur les saisines en matière de contrefaçon après avoir fait savoir tout le mal que nous en pensions ! Il faut (...)

Etats Généraux de la Démocratie Territoriale

Concertation en vue de l’acte III de la décentralisation

Les États-généraux de la démocratie territoriale, processus mis en œuvre par le président du Sénat, Jean-Pierre Bel, ont débouché sur de nombreux discours, synthèses et articles de presse. Ce qui a été moins médiatique, ce sont les ateliers locaux qui se sont tenus un peu partout en France à l’initiative des sénateurs. J’ai moi-même organisé une rencontre en Seine-et-Marne et participé à celle organisée par mon collègue Vincent Eblé. Je me suis aussi rendue à Lyon, sur l’invitation (...)

Avec un peu de retard

Homélie de Noël

En cette fin de processus législatif
19 avril 2013, par Aurélien Vernet

Nous publions le texte de Pierre avec un peu de retard ! Ce texte que nous avons reçu pour noël nous avait beaucoup touché. Après avoir obtenu son accord, nous le publions ici. Pierre est un catholique, sympathisant de gauche, mais pas un écologiste ! Toutefois, la proximité de vues avec Hélène est flagrante sur ce sujet. Noël c’est la fête de la famille. Qu’on soit croyant ou pas, pour le coup même combat ! Mais cette fois, la sainte famille en prend un coup ! Et oui cette année, le (...)

Technique parlementaire

De la typologie des amendements

d’appel, d’obstruction, redactionnel, de fond, technique, de commission, de séance...

Peu de citoyennes/citoyens le savent, faute d’une véritable instruction civique lors des études, mais le travail législatif est avant tout un travail technique. Les élus de la République doivent trouver les voies parfois tortueuses qui permettent à la pensée politique d’intégrer notre ordre juridique. C’est loin d’être chose facile. Un peu de pédagogie aujourd’hui, afin de mieux comprendre comment fonctionnent les amendements, modifications portées par les parlementaires à un texte (...)

Commission des Lois

Les biens sectionaux des communes

Persistance administrative de l’histoire
23 octobre 2012, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

Le 15 octobre, j’étais en séance publique afin de donner l’avis des écologistes concernant les biens sectionaux des communes. Ce régime est un pur produit historique issu de l’ancien droit, lui-même produit par les libéralités concédées aux habitants par les seigneurs sur des terres peu productives. « Les biens sectionaux » n’était pas un sujet qui déchaînait les passions au sein du groupe écologiste du Sénat, j’en ai donc hérité en ma qualité d’ex-avocate en droit public. Je me suis (...)

Colloque Transparency International

Colloque à l’Assemblée nationale 25 octobre 2012
25 octobre 2012, par Aurélien Vernet

Le 25 octobre se tenait à l’Assemblée nationale un colloque sur la moralisation de la vie publique intitulé : « quelle contribution peut apporter le Parlement ? » Ayant peur des difficultés de transports en commun liées à la grève de ce matin là , j’ai envoyé Aurélien, le spécialiste des groupes de pression au Sénat... mais j’en reparlerai, pour me représenter, écouter et tirer l’essentiel de ce colloque. Voici son résumé qui doit me permettre de tout savoir, comme si j’y avais assisté (...)

International

Visite de la délégation parlementaire de Micronésie

Première visite officielle en France
5 avril 2013, par Aurélien Vernet

Les groupes d’amitié du Sénat permettent à chaque sénateur qui y adhère de développer des liens avec les parlementaires d’autres régions du monde. C’est dans ce cadre qu’une délégation parlementaire de Micronésie est rendue en France pour la première fois de l’histoire des relations interparlementaires. En 2010, une délégation sénatoriale s’était rendue dans cette région du Pacifique. La délégation micronésienne eut un programme chargé, comme vous pourrez le constater avec le programme (...)

2e Lecture

Action publique territoriale et métropoles : résumé de Séance

En attendant l’intégral
3 octobre 2013, par Aurélien Vernet

Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Je vous livre un compte-rendu télégraphique du déroulement de la séance. Le point de vue est évidemment écolo-centré, vous m’en excuserez ! Discussion Générale : Hélène a souligné la complexité et l’absence de démocratie du projet. Suppression du HCT : scrutin public Long débat sur la clause de compétence générale avant la suspension à l’article 2 : Défense de la clause par (...)

En séance

Les modes de scrutin : du département à l’intercommunalité

Mysoginie, refus de la diversité politique, rejet par le Sénat
14 février 2013, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

Après vous avoir livré mes réactions à chaud sur ce texte, j’y reviens avec certains détails complémentaires. La réforme territoriale qui approche et l’abrogation du conseiller territorial que la droite avait eu tant de mal à faire passer sous la dernière législature, ont amené le gouvernement à proposer au Sénat un projet de loi concernant les modes de scrutin pour l’élection des conseillers départementaux. Le Sénat était saisi en première lecture car cela concerne en premier lieu les (...)

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