Aurélien Vernet

Je suis attaché parlementaire de Hélène au Sénat.

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Articles de cet auteur (75)

Débat

Quand la ligne à très haute tension a failli court-circuiter le débat sur la carte judiciaire

Une occasion manquée
1er octobre 2012, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

Le Sénat a organisé un débat en séance autour du rapport d’information sur la réforme de la carte judiciaire, je suis intervenue dans ce débat pour soutenir le point de vue des écologistes. La video est en fin d’article. Le lundi 1er octobre, après une journée passée à Bayeux avec mon assistante Perline Noisette, à l’invitation de la députée écologiste Isabelle Attard de me faire une proposition d’intervention... J’ai, bien entendu, lu ce rapport et j’ai écrit les phrases choc qui me représentent, qui font (...)

La transparence pour la vie publique (nouvelle lecture)

18 septembre 2013, par Aurélien Vernet

Le 25 juillet, après de nombreux rebondissements, nous examinions en nouvelle lecture la loi sur la transparence de la vie publique après son échec en commission mixte paritaire. Je vous livre ici mon discours en séance issu du compte-rendu intégral. Mme Hélène Lipietz. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, vous en conviendrez avec moi, les rebondissements multiples auxquels nous avons assisté au cours de l’examen des projets de loi relatifs à la transparence lors des (...)

Mission Commune d’Information

Des territoires responsables pour une république efficace

De la Prospective le nez dans le guidon
7 janvier 2014, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

Pour bien démarrer l’année, un débat sur la décentralisation à été organisé le mardi 7 janvier. Il faisait suite à la publication du rapport de la mission commune d’information intitulée : « Des territoires responsables pour une république efficace ». Je vous livre ci-dessous mon discours en séance en préambule du débat. Et la vidéo se trouve sur le portail vidéo du Sénat. Monsieur ou madame la présidente, madame ou mesdames les ministres, mes chers collègues, pendant 6 mois nous nous sommes penchés sur (...)

Fin de navette

Modes de scrutin, lecture définitive au Sénat

Suite et fin ! Enfin !

Le 15 avril, le texte de la PJL Valls passait en nouvelle lecture au Sénat suite à l’échec de la commission mixte paritaire. Le texte fut rapidement rejeté, afin d’éviter tout risque de blocage à l’assemblée nationale où le mariage pour tous était discuté en deuxième lecture juste après le retour de la navette du sénat. Il s’agissait d’une étrange lecture que celle-ci, alors même que le texte passait devant le Sénat pour la 3ème fois en l’espace de deux mois, l’objectif n’était plus d’obtenir la moindre (...)

Commission des Lois

Réforme territoriale

Les métropoles

Voici le premier volet de la réforme territoriale qui arrive enfin en discussion au Sénat. Pour mémoire, il était prévu que le texte soit examiné en novembre 2012 dans son entier, et c’est finalement un texte divisé en 3 qui sera examiné sur une année, le troisième volet ne devant être examiné qu’au printemps 2014 ! En attendant, la discussion débute avec un texte étrange autour des métropoles. Qui a suscité de nombreuses réticences du Sénat, illustrées par 900 amendements (record de l’année) Cette réforme (...)

Commission des Lois

Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Un avant-goût de la réforme à venir
24 octobre 2012, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

Le mercredi 24 octobre, les "sages" se prononçaient sur une proposition de loi du sénateur Éric Doligé (UMP) concernant la simplification des normes. J’intervenais à la tribune pour 6 minutes. Je vous livre ici le texte de mon intervention, ainsi que la vidéo : Monsieur le président Mes chers collègues, Madame la Ministre de la Réforme de l’Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique, un an après la 1ère lecture en séance publique de ce texte le 15 février dernier, le sujet de la (...)

Collectivités toujours

Liberté des collectivités territoriales

Proposition de résolution UMP
5 avril 2013, par Aurélien Vernet

Les sénateurs UMP dans l’épreuve, Joël Labbé l’a remplacée sur ce texte. Suivant avec Hélène l’évolution du débat sur la réforme des collectivités, j’ai écrit le discours en discussion générale qui fut ensuite arrangé par Élodie est en fin d’article La discussion de cette proposition intervient à un moment bien particulier, puisque le gouvernement a annoncé la veille qu’il découpait en trois sa réforme territoriale, en prenant acte de l’opposition du groupe PS au Sénat. Ce texte faisant d’ailleurs apparemment (...)

2ème lecture

Les modes de scrutin, du département à l’intercommunalité

Manuel Valls deal avec la droite

Cette deuxième lecture fut l’occasion, comme en première lecture, de rappeler l’attachement profond des écologistes au scrutin de liste proportionnel, nous en avons proposé plusieurs variantes, notamment celle promise par François Hollande pour les députés, engagement n °48 Le principe du binôme paritaire fut rapidement rejeté comme en première lecture, le Sénat n’a pas versé cette fois dans la misogynie qui lui avait valu des articles peu élogieux dans la presse nationale, vous pouvez revoir les vidéos (...)

En Séance

L’amélioration du statut de l’élu local

Vers le non-cumul des mandats
7 février 2013, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

Nous examinions ce mardi 29 janvier 2013 une proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat. Il s’agissait d’inciter à l’émergence d’un véritable statut de l’élu local. Sécuriser les parcours des élus locaux est un bon moyen de faciliter le non-cumul des mandats, en facilitant leur retour à la vie civile en fin de mandat. J’ai travaillé ce projet de loi avec l’aide de Céline, elle-même élue locale. Comme à mon habitude, les vidéos seront bientôt disponibles en fin (...)

En Séance

Conseil national pour l’évaluation des normes

De la Haute Autorité au Conseil National

Le 28 janvier 2013, nous avions à examiner en première lecture, une proposition de loi issue des états-généraux de la démocratie territoriale concernant la simplification des normes. Les vidéos sont en fin d’article. Le concept initial visait à la création d’une "Haute-Autorité" chargée de l’évaluation des normes. La commission des lois s’est prononcé pour un changement de sémantique afin de souligner la continuité du processus mis en œuvre avec la création de la commission consultative d’évaluation des (...)

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