Marmotte insomniaque

Je prête, suis-je bien bonne, à mon cher et tendre, Rémi Rouquette, une partie de mon site pour héberger ses élucubrations. Je décline toutes responsabilités sur les contenus loufoques ou sérieux de cet auteur :) (Hélène)

Je remercie Maïeul mon fils et ma chère et tendre car sans eux je ne serais pas, c’est à dire que je serais sans site

Or, aujourd’hui un homme sans cite (sic) est quelqu’un qu’on ne site (hic) pas, qu’on ne situe même pas dans la sité et si tu n’a pas de site dans la cité tu es en sursis, d’où la synthèse qui me conduit à écrire scite voire scythe (Rémi)

Articles de cette rubrique

    le régime juridique des langues en France

    4 mars 2023, par Rémi ROUQUETTE

    Docteur en droit et en linguistique , (Nanterre 1987) je mets ma thèse à disposition des chercheurs et autres Ma thèse de doctorat est disponible sur la plateforme HAL.

    Lire la suite

    Le Conseil d’État et Vichy

    Le Conseil d’État avait ouvert une porte, il vient de la claquer brutalement
    24 février 2009, par Rémi ROUQUETTE

    Il y a quelques années, par son arrêt Pelletier , le Conseil d’État encourageait les Juifs victimes de Vichy à saisir la juridiction administrative, en laissant entendre que le droit commun s’appliquait enfin à la réparation d’un crime exceptionnel, que l’irresponsabilité du fait de Vichy était caduque. Le Conseil d’État indiquait en effet, dans un considérant inutile à la résolution de l’affaire que « si le décret attaqué a ainsi entendu reconnaître les souffrances endurées par les (...)

    Lire la suite

    épilogue ?

    l’opinion de l’avocat après l’arrêt du conseil d’Etat
    11 janvier 2008, par Rémi ROUQUETTE

    Chacun doit le savoir désormais, le Conseil d’État a cru bon de juger que la compétence pour juger l’affaire Lipietz contre la SNCF relève de la juridiction judiciaire au motif que la cour administrative d’appel a pu apprécier souverainement que la SNCF n’exerçait pas de prérogatives de puissance publique ou qu’elles n’étaient pas à l’origine du préjudice subi. On trouvera l’arrêt sur le site du Conseil d’État si l’on tient vraiment à le lire. Quelques brèves observations s’imposent (...)

    Lire la suite