Hélène Lipietz

Articles de cet auteur (375)

L’utilisation de l’indemnité représentative de frais de mandat (IRFM)

en 2012

L’indemnité représentative de frais de mandat (IRFM) versée aux Sénateurs est destinée à couvrir les frais inhérents à l’exercice de leurs fonctions parlementaires et fait partie des fonds dont dispose le sénateur pour effectuer dans de bonnes conditions son mandat. Elle s’élève à 6 037,23 € nets mensuels. Durant les cinq mois de l’année 2012 j’ai essayé de garder au maximum les divers tickets de restaurant ou autres frais de bouche, Perline s’arrachant les cheveux quand je ne le faisais pas. En effet, (...)

Question écrite

Mandat 2017 Projet d’exploitation d’une carrière de gypse à l’air libre et non en cavage

28 septembre 2017, par Hélène Lipietz, Bernard Bourdeix

Question n ° 01414 adressée à M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire Mme Hélène Lipietz attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les activités extractives de la société Placoplatre, filiale du groupe Saint-Gobain, dans le secteur de Villevaudé, au nord-ouest de la Seine-et-Marne. Cette société procède actuellement à des fouilles archéologiques pour exploiter une nouvelle carrière de gypse au Bois-Gratuel et aux (...)

Question d’actualité

Le chalutage en eaux profondes

un scandale financier...

Enfin entendus pour l’Union européenne qui s’était ridiculisée ! Vous pouvez retrouver la vidéo sur ma fiche sur le site du Sénat. Bonne lecture Je ne suis pas une environnementaliste, mon cœur de « métier » c’est l’écologie politique... mais la crise environnementale qui commence à faire sentir ses effets planétaires, l’exploitation du vivant m’obligent à prendre à bras le corps les problèmes liés à l’environnement. Lorsque l’écologie bouleverse mes plans Il n’est plus possible aujourd’hui d’être un (...)

Question écrite

Intégration de maraîchage biologique à proximité de logements sociaux

Mme Hélène Lipietz interroge Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement au sujet de l’intégration de maraîchage biologique à proximité de logements sociaux. Elle propose d’intégrer à la loi n ° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite « loi SRU », une clause d’implantation d’un maraîcher en agriculture biologique en lui allouant une certaine surface agricole à exploiter dès la construction de nouveaux logements sociaux. Cela permettrait de (...)

Question écrite

Réglementation du port du casque et de l’allumage des feux sur les vélos

Mme Hélène Lipietz interroge M. le ministre de l’intérieur au sujet du port du casque, de vêtements réfléchissants et de l’allumage des feux pour les cyclistes à la tombée de la nuit. L’Association de prévention routière soulignait en 2010 que les usagers de la bicyclette représentent près de 3,5 % des tués et 5 % des blessés sur la route. A l’heure actuelle les cyclistes sont encouragés à porter un équipement complet lors de mauvaises conditions météorologiques diurnes et à la nuit tombée en milieu tant (...)

Parité, égalité, diversité

15 janvier 2013, par Hélène Lipietz

« Le projet de loi sur les modes de scrutin au niveau des départements, qui est examiné au Sénat cette semaine, progresse (...) mais ne fait que la moitié du chemin : on nous promet la parité, mais sans la diversité politique », regrettent Marie Blandin, Ronan Dantec, Hélène Lipietz, Jean-Vincent Placé et l’ensemble des sénateurs du groupe écologiste, qui plaident pour un minimum de proportionnelle. S’il est un point sur lequel beaucoup s’accordent à gauche, c’est que le mode de scrutin des élections (...)

Question écrite

Droits de mutation à titre onéreux

28 mars 2013, par Hélène Lipietz

Mme Hélène Lipietz attire l’attention de Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement sur les droits de mutation à titre onéreux. Question Dans une note parue en février 2013, deux membres du Conseil d’analyse économique suggèrent la suppression progressive des droits de mutation à titre onéreux et leur compensation par une réforme de la taxe foncière et une augmentation de son barème. En effet, l’acquisition d’un logement ne bénéficie pas, actuellement, d’un régime fiscal favorable. L’un (...)

Question écrite

Accès des conducteur-rices à leurs données personnelles

Mme Hélène Lipietz attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la difficulté d’accès des conducteurs aux informations les concernant dans le fichier national des permis de conduire. Un-e conducteur-rice demandant les informations le-a concernant figurant dans le fichier national des permis de conduire s’entend répondre, par la - mal nommée - »œDirection de la modernisation et de l’action territoriale » qu’il lui faut »œsolliciter auprès des services préfectoraux » ces informations, et que (...)

Question écrite

Étiquetage de la viande née, élevée et transformée en France

Mme Hélène Lipietz demande à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation, des précisions au sujet de l’étiquetage de la viande. Plusieurs scandales ont émaillé l’actualité, mettant en relief les longs parcours des viandes, non seulement consommateurs de taxe carbone, mais aussi comportant des risques de perte de traçabilité. Il existe, par exemple, le logo Volaille française destiné à indiquer que la volaille est (...)

Mandat 2017 Une nouvelle visite, bien-sûr !

21 septembre 2017, par 0.20 Perline Noisette, Hélène Lipietz

Je ne pouvais pas manquer de faire de nouveau visiter le Sénat, ce qui fût un petit exploit que réussit Perline durant les en 3 semaines de sa présence à mes côtés. Ce furent donc des militants d’EELV, et oui ils existent encore, des jeunes majeurs isolés, ils existeront tant qu’il y aura de frontières humaines sur notre terre et des Avallonnaises, montées à Paris pour l’occasion... Ainsi toutes mes passions se sont retrouvées pour cette ultime visite. Avec, bien-sûr une de nos guides du Sénat, (...)

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