Seul brasseur artisanal de bières bio sans alcool, Christophe propose également des bières alcoolisées, toutes rock n’roll comme l’indiquent les étiquettes, sous le nom de marque Grand Morin, à partir de Dammartin-sur-Tigeaux (77). C’est pourquoi, de nouveau sénatrice et après avoir servi dans son rest-ô-livre icaunais cette bière, la sénatrice s’est empressée d’emmener ses collaborateurs, non fictifs, y déguster un verre, ayant passé sa matinée à la prison de Meaux-Chauconin ! Si elle (...)

Le bureau d’Hélène Lipietz est équipé de système d’exploitation et de logiciels libres. Les ordinateurs fixes du bureau Nous avons choisi, pour le bureau, des ordinateurs commandés auprès d’Actif, une association d’insertion. Et nous avons demandé qu’ils soient équipés du système d’exploitation libre Ubuntu. Cas d’un ordinateur incluant un système payant non désiré Le site « Non aux racketiciels » détaille les tenants et aboutissants de la question. Si vous ne trouvez pas (...)

Projet de loi relatif à la géolocalisation Cette version est intégrale. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président et rapporteur de la commission, mes chers collègues, Jean Desessard, qui souhaitait intervenir dans cette discussion, n’a malheureusement pas pu être présent et m’a demandé de le remplacer. Vous le savez, la Cour de cassation vient d’affirmer que la géolocalisation « constitue une ingérence dans la vie privée dont la gravité nécessite (...)

Mme Hélène Lipietz attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la difficulté d’accès des conducteurs aux informations les concernant dans le fichier national des permis de conduire. Un-e conducteur-rice demandant les informations le-a concernant figurant dans le fichier national des permis de conduire s’entend répondre, par la - mal nommée - »œDirection de la modernisation et de l’action territoriale » qu’il lui faut »œsolliciter auprès des services préfectoraux » ces (...)

Le 16 juillet 2013, lors de la discussion sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens, j’ai proposé un amendement sur l’open data. Cet amendement a eu un avis défavorable de la commission des Lois car il serait interdit d’ajouter un point dans une loi d’habilitation de l’article 38 de la Constitution. J’ai donc reposé mon amendement en séance, en l’intégrant à un point existant. Au moment de le poser, un dialogue (...)

Ces dernières semaines, nous avons assisté à plusieurs phénomènes relativement courants dans l’exercice du droit parlementaire, français ou européen, mais difficilement compréhensibles par les citoyens. Il s’agit des erreurs et rectifications de vote, des amendements d’appels, du fait que l’on peut voter des amendements à l’intérieur d’un texte, ou un article d’un texte, tout en votant contre le texte à la fin, etc. Pour vous aider à comprendre nous avons choisi quelques exemples issus (...)

Mme Hélène Lipietz demande à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation, des précisions au sujet de l’étiquetage de la viande. Plusieurs scandales ont émaillé l’actualité, mettant en relief les longs parcours des viandes, non seulement consommateurs de taxe carbone, mais aussi comportant des risques de perte de traçabilité. Il existe, par exemple, le logo Volaille française destiné à indiquer (...)

Afin de porter au mieux les idées politiques de nos parlementaires, un certain nombre de petites mains s’activent dans les coulisses. Il y a les administrateurs du Sénat, qui rédigent les rapports d’information et qui organisent les travaux des commissions. Et puis bien entendu, il y a nous ! Les collaborateurs parlementaires ! Dans cette série d’article intitulée SAV, pour Service Avant/Après Vote, nous allons tâcher de vous détailler toutes les petites choses que nous faisons pour (...)

Projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l’information dans le cadre des procédures pénales : procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 22 janvier 2014. Monsieur le Président ou Madame la Présidente, Monsieur le rapporteur, Madame la Ministre, Mes chers collègues la France essaie »“ pour une fois ! »“ de voter en temps et en heure la transposition d’une directive européenne. Encore (...)

Découvrez tous les chiffres clés de l’activité sénatoriale pendant les sessions 2012-2013. – ordinaire du 1er octobre au 28 juin 2012. – extraordinaire du 1er octobre 2012 - 30 septembre 2013.