Chacun doit le savoir désormais, le Conseil d’État a cru bon de juger que la compétence pour juger l’affaire Lipietz contre la SNCF relève de la juridiction judiciaire au motif que la cour administrative d’appel a pu apprécier souverainement que la SNCF n’exerçait pas de prérogatives de puissance publique ou qu’elles n’étaient pas à l’origine du préjudice subi. On trouvera l’arrêt sur le site du Conseil d’État si l’on tient vraiment à le lire. Quelques brèves observations s’imposent (...)

Toute la famille est partie tenter de se casser la figure sur un accro-branche. Comme je suis moins casse-cou et que Clémence vient seulement de passer le cap des onze mois, nous partons nous promener, elle installée dans le très confortable sac à dos acquis par ses parents, moi dans mes chaussures de randonnée neuves. Sortis de la maison, nous descendons tout de suite vers l’Almont, petit affluent de la Seine aussi dénommé Ancœur. Cet Almont là est celui dont Fouquet détourna et (...)

L’arrêt du 27 mars 2007 annule le jugement du tribunal administratif de Toulouse au motif que la juridiction judiciaire serait compétente. Un pourvoi en cassation va être formé devant le conseil d’état. Chacun le sait maintenant, la cour administrative d’appel de Bordeaux, après avoir tenu deux audiences, a annulé le jugement du tribunal administratif de Toulouse au motif que l’affaire relevait de la juridiction judiciaire.   C’est un revers pour les victimes, certes, mais ce n’est (...)

J’aurais dû commencer plus tôt ce journal, dès le jour du départ. Un pressentiment me fait penser qu’il ne restera pas intime et qu’il servira un jour pour reconstituer l’histoire du dernier vaisseau parti pour la dernière planète inexplorée de celles qui nous sont accessibles. 26 danemark 2131 Il y a trois jours qu’Orchidée III a quitté la terre. Le trajet semble se dérouler sans problème technique. Quant aux problèmes humains, je n’ai ni le temps, ni le goût de m’en préoccuper. Mais (...)

Le mandataire financier de notre binôme, Rémi Rouquette, nous a fait parvenir ses réflexions sur la vie d’un cycliste avallonnais, sans parler des petites montées morvandelles du côté de Saint André en Morvan. Cet article fait écho à notre engagement de faire de la gare d’Avallon un départ de la signalétique cycliste. Il ouvre la discussion sur les mobilités douces en Avallon. Les mobilités douces dans le canton d’Avallon Du point de vue de la circulation cycliste, on peut (...)

Docteur en droit et en linguistique , (Nanterre 1987) je mets ma thèse à disposition des chercheurs et autres Ma thèse de doctorat est disponible sur la plateforme HAL.

Monsieur Kurt Schaechter est décédé en ce mois d’août 2007. Cet obscure juif autrichien, qui avait combattu pour la Liberté dans la Légion étrangère, avait survécu grâce à un Juste inconnu. Au-delà des condoléances adressées à son épouse et à ses proches, nous devons tous lui rendre hommage . Sans sa ténacité et son courage, la SNCF serait restée l’héroïne sans tache d’un grand mythe. Pour ceux qui l’ignoreraient encore, c’est lui qui a trouvé, aux archives de la Haute-Garonne, il (...)

Il y a quelques années, par son arrêt Pelletier , le Conseil d’État encourageait les Juifs victimes de Vichy à saisir la juridiction administrative, en laissant entendre que le droit commun s’appliquait enfin à la réparation d’un crime exceptionnel, que l’irresponsabilité du fait de Vichy était caduque. Le Conseil d’État indiquait en effet, dans un considérant inutile à la résolution de l’affaire que « si le décret attaqué a ainsi entendu reconnaître les souffrances endurées par les (...)