Le Sénat a organisé un débat en séance autour du rapport d’information sur la réforme de la carte judiciaire, je suis intervenue dans ce débat pour soutenir le point de vue des écologistes. La video est en fin d’article. Le lundi 1er octobre, après une journée passée à Bayeux avec mon assistante Perline Noisette, à l’invitation de la députée écologiste Isabelle Attard de me faire une proposition d’intervention... J’ai, bien entendu, lu ce rapport et j’ai écrit les phrases choc qui me (...)

Le 2 octobre nous commencions l’examen en 2e lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles. Je vous livre mon discours en discussion générale en attendant le compte-rendu intégral et la vidéo ! En attendant l’intégral voici un résumé de la séance en mode écolo-centré Monsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le rapporteur, Mes chers collègues, J’ai fait un rêve étrange et improbable où les métropoles étaient généreuses et (...)

Après le rapprochement des cotisations sociales des élus (cotisation sur la branche AT-MP, accident du travail et maladie professionnelle), acté dans le projet de loi de finances 2013, nous avions à discuter d’une proposition de loi portant amélioration de l’exercice des mandats locaux. J’ai réussi à faire passer l’un des amendements Verts concernant le droit à la formation en fin de mandat. Nous avons abaissé le seuil d’application de ce droit à la formation pour les élus et les (...)

Nous examinions ce mardi 29 janvier 2013 une proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat. Il s’agissait d’inciter à l’émergence d’un véritable statut de l’élu local. Sécuriser les parcours des élus locaux est un bon moyen de faciliter le non-cumul des mandats, en facilitant leur retour à la vie civile en fin de mandat. J’ai travaillé ce projet de loi avec l’aide de Céline, elle-même élue locale. Comme à mon habitude, les vidéos seront bientôt (...)

A force d’entendre que nous sommes dépourvus, chez les écolos, d’une vision territoriale cohérente, j’ai décidé de déposer une proposition de loi qui synthétise notre position sur la décentralisation. Aidée en cela d’Aurélien et de Max nous avons essayé d’imaginer l’organisation territoriale de demain. Vous trouverez dans l’exposé des motifs certains principes qui nous paraissent fondamentaux et dont l’application pourrait modifier profondément nos collectivités territoriales et donc (...)

Le 13 juin 2013 nous avions à débattre en séance d’un projet de loi concernant l’élection des sénatrices et des sénateurs. Il s’agit du mode de scrutin le plus complexe de notre République. Vous trouverez ci-dessous le dossier de presse, et le dossier législatif ainsi que mon discours lors de la discussion générale qui fut encore l’occasion de discours misogyne au nom de ces pauvres hommes qui n’ont pas démérité... les femmes, elles, c’est bien connu, déméritent depuis des millénaires (...)

Le mercredi 24 octobre, les "sages" se prononçaient sur une proposition de loi du sénateur Éric Doligé (UMP) concernant la simplification des normes. J’intervenais à la tribune pour 6 minutes. Je vous livre ici le texte de mon intervention, ainsi que la vidéo : Monsieur le président Mes chers collègues, Madame la Ministre de la Réforme de l’Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique, un an après la 1re lecture en séance publique de ce texte le 15 février dernier, le (...)

Cà y est, Céline m’a abandonnée. Moi qui ai toujours détesté former un nouveau collaborateur dans mon métier d’avocate... me revoilà à former Emmanuelle...enfin j’exagère nous faisons de l’auto-formation ou de la formation réciproque, puisque mon équipe n’est pas plus aguerrie que moi au Sénat :) C’est d’autant plus vexant que, d’habitude, ce sont les sénateurs qui ne supportent plus leurs collaborateurs. On peut d’ailleurs se demander pourquoi il y a des remaniements perpétuels entre (...)

Manuel Valls nous a annoncé dans son discours de politique générale, par la voix de Laurent Fabius au Sénat, qu’il projetait la suppression des conseils départementaux. Tout en ayant rappelé l’attention qu’il portait au rapport des sénateurs Yves Krattinger et Jean-Pierre Raffarin, qui nous avaient taxés de dogmatiques, je vous le rappelle, à propos de la suppression des départements. Encore une fois les écologistes gagnent la partie à la fin, non sans s’être fait insultés pendant (...)

Les groupes d’amitié du Sénat permettent à chaque sénateur qui y adhère de développer des liens avec les parlementaires d’autres régions du monde. C’est dans ce cadre qu’une délégation parlementaire de Micronésie est rendue en France pour la première fois de l’histoire des relations interparlementaires. En 2010, une délégation sénatoriale s’était rendue dans cette région du Pacifique. La délégation micronésienne eut un programme chargé, comme vous pourrez le constater avec le programme (...)