Hélène Lipietz

Articles de cet auteur (375)

Non aux hydrocarbures de schiste !

21 septembre 2012, par Hélène Lipietz, Céline Romain

Organisée par plusieurs collectifs, je serais présente à la manifestation contre les hydrocarbures de schiste le 22 septembre à Tournan.

Question écrite

Mandat 2017 Amendes infligées aux compagnies aériennes

21 septembre 2017, par Hélène Lipietz, Bernard Bourdeix

Question n ° 01299 adressée à Mme la ministre, auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports Mme Hélène Lipietz interroge Mme la ministre, auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports afin de connaître les statistiques pour l’année 2016 et l’année 2017 sur les réacheminements de voyageurs organisés par les compagnies : le montant global des amendes qui leur ont été infligées et (...)

2e lecture

Le statut des élus locaux

Quelques avancées, nous pouvons encore aller plus loin...
22 janvier 2014, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

Le 22 janvier 2014, nous examinions en séance une proposition de loi d’initiative sénatoriale visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat. L’assemblée nationale a procédé à un ajout notable au texte du Sénat en ajoutant une charte de l’élu local, assez mal rédigée (de l’avis de la commission des lois et aussi du mien), et surtout, n’ayant aucune portée juridique. Autre pierre d’achoppement, avec le gouvernement cette fois-ci, la modification de la définition de la (...)

Mandat 2017 Indemnité de résidence des personnels pénitentiaires

29 septembre 2017, par Hélène Lipietz

Madame la Garde des sceaux, Ministre de la justice Paris, le 29 septembre 2017 Madame la Ministre, J’ai eu l’occasion de m’entretenir avec les personnels de plusieurs établissements pénitentiaires de Seine-et-Marne. Ils ont attiré mon attention sur l’incohérence de l’attribution de l’indemnité de résidence. En effet, dans le département elle se monte à trois pour cent du salaire, sauf pour les personnels affectés à Meaux ou à Fontainebleau qui ne bénéficient que d’une indemnité de un (...)

Première lecture

Suspension de détention provisoire pour motif médical

texte proposé par le groupe écologiste

Proposition de loi relative à la création d’un dispositif de suspension de détention provisoire pour motif d’ordre médical, présentée par Mmes Hélène LIPIETZ et Aline ARCHIMBAUD. Pour cette proposition de loi que j’ai eu l’idée de reprendre et de proposer au groupe après avoir rencontré [Etienne Noel->http://noeletienne.blogspot.fr, avocat à l’origine de cette réflexion. Les notes j’ai décidé, de faire des notes, comme pour une plaidoirie d’assises : Honneur d’ouvrir la (...)

Rapport 2013 : Immigration, intégration et nationalité

16 janvier 2013, par Hélène Lipietz

Je suis rapporteuse du rapport « Projet de loi de finances pour 2013 : Immigration, intégration et nationalité » (pdf). Lors de mon arrivée au Sénat, Corinne Bouchoux a souhaité renforcer l’appui de gauche à la président de la commission de la Culture que préside Marie Blandin. En effet, la majorité du Sénat est très faible et il arrive que certaines commissions aient plus de sénateurs d’opposition que de la majorité (il faut d’ailleurs savoir ce qu’est la majorité au sénat :-)). (...)

Condamnation pour mémoire

par Hélène Lipietz et Alain Lipietz
13 juin 2006, par Hélène Lipietz

Article du monde par Alain Lipietz et Hélène LIPIETZ

la vidéo non surveillante

11 mars 2005, par Hélène Lipietz

Les séances en Assemblée du Conseil régional sont filmées en continue. Vous pouvez, si vous n’avez vraiment rien d’autre à faire, regarder vos élus, lire leur courrier, les revues de presse très bien faites, merci Denis, échanger des recettes de bonnes femmes, ou bailler , comme votre servante sur FR3. A notre décharge, je vous rappelle que nous avons déjà lu les rapports, que nous en avons discuté en commissions thématiques et en groupe, que nous avons souvent participé à la réponse (...)

Question écrite

Suppression, par la Poste, des boîtes aux lettres jaunes

Mme Hélène Lipietz interroge Mme la ministre des PME à propos de la mission de service public menée par Le Groupe La Poste depuis son passage en société anonyme (SA) en 2010 (et dont l’Etat est actionnaire à hauteur de 77,1%). Depuis 2011, on assiste à des suppressions de boites aux lettres de rues, sans concertation des élus ni des habitants de certains hameaux. L’entreprise publique semble faire la sourde oreille quant aux revendications des citoyens qui soulignent clairement les (...)

question d’actualité au gouvernement sur le

Fort de Vaujours

posée par Aline ARCHIMBAUD
7 février 2014, par Hélène Lipietz

Ma collègue Aline Archimbaud, se sentant aussi préoccupée que moi par l’avenir du Fort de Vaujours, elle est sénatrice de Seine Saint Denis, de l’autre côté du fort ! Voici le communiqué de presse du groupe, je mets le lien sur la question et la réponse ou plutôt l’absence de réponse du Gouvernement dés que j’ai le compte rendu officiel ! A l’occasion des questions au gouvernement, Aline Archimbaud, Sénatrice de Seine- Saint-Denis et Secrétaire de la commission des Affaires sociales, a (...)

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