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Explication de vote final Métropoles

vendredi 7 juin 2013, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

Je vous livre mon explication de vote final en complément de l’article de fond de ce débat et la publication de la petite loi pour la navette !

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Les amendements métropole déjà discutés en Séance

Voir en ligne : Le dossier législatif

Je voudrais saluer le travail de notre assemblée, de nos rapporteurs, et surtout de notre rapporteur qui a travaillé d’arrache pied depuis plusieurs semaines sur ce texte, avec les services de la commission des lois, je salue aussi Mr le président de la commission des lois et sa sérénité en toutes circonstances.

Je me suis demandé pourquoi ma métaphore jupeculotesque fut tant reprise par les journalistes sur les 4 heures de DG que nous avons prononcées ! Rien n’intéresse les journalistes dans ces Discussions Générales, les citoyens n’y comprennent rien. Nous sommes donc dans des discours de spécialistes parmi les initiés !

Au fond, nous regrettons l’absence de discussion concernant la métropole du grand Paris. Nous n’étions pas favorable à celle-ci en l’état, mais comme d’autres groupes, nous avions une série d’amendements qui auraient permis de l’améliorer et surtout de discuter car nous sommes dans une parlement donc nous devons parler… nous parler…

Ce qui a été fait pour Marseille, aurait pu être fait pour l’île-de-France, une solution aurait été trouvé.

je suis curieuse de voir ce texte poursuivre son chemin dans la navette

D’autant plus curieuse qu’il ne s’agit plus depuis 10 jours d’un Projet de loi du gouvernement mais bien d’une Proposition de loi sénatoriale. Tous les sénateurs ont pu apporter leur pierre à ce texte, certains plus que d’autres, qui ne ressemble en rien à celui que le gouvernement nous avait soumis.

Je voudrais d’ailleurs féliciter nos deux ministres qui ont vu leur texte, préparé patiemment pendant de nombreux mois, en écoutant tous les acteurs, toutes les associations d’élus, les syndicats, les fédérations, subir un détricotage et une reconstruction rarement observés. Et elles ont abordé ce débat avec courage, sachant à quel point il serait, long complexe, émaillé de rebondissements.

Parfois nous fûmes leurs seuls soutiens !

Alors bien entendu ce texte n’est pas parfait, et il ne nous convient pas encore car le scrutin direct, a minima pour cette collectivité de plein exercice qu’est la Métropole de LYON, n’est pas au rendez-vous .

Le débat électoral et le choix des citoyens lyonnais en 2014 va donc se réduire à un débat à un cadre municipal, alors même qu’il est crucial de faire vivre le débat autour des projets métropolitains, la Métropole doit être perçu, comme étant la où se prennent les décisions impactant la vie quotidienne de demain.

Nous ne souhaitons pas voir le texte initial du gouvernement partir vers l’assemblée nationale, bien qu’il fut, meilleur que celui qui va sortir de notre assemblée, notamment concernant le pacte de gouvernance.

Malgré les avancées obtenues :

Un amendement de décentralisation :

- Les délégations de compétences de l’Etat,

des amendements relatifs à l’écologie :

- La définition écologiste des pôles métropolitains

- Un agenda 21 régional

- Les régions cheffes de files de la biodiversité et de la transition énergétique

Et d’autres pour réconcilier les territoires :

- Les conseils de développement métropolitains

- La renaissance des pays sous une nouvelle forme…

et donc dans l’attente d’avancées encore plus significatives (Notamment démocratiques) lors de son passage à l’assemblée nationale, les écologistes s’abstiendront.

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