Débats

Articles de cette rubrique

    Mission Commune d’Information

    Des territoires responsables pour une république efficace

    De la Prospective le nez dans le guidon
    7 janvier 2014, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

    Pour bien démarrer l’année, un débat sur la décentralisation à été organisé le mardi 7 janvier. Il faisait suite à la publication du rapport de la mission commune d’information intitulée : « Des territoires responsables pour une république efficace ». Je vous livre ci-dessous mon discours en séance en préambule du débat. Et la vidéo se trouve sur le portail vidéo du Sénat. Monsieur ou madame la présidente, madame ou mesdames les ministres, mes chers collègues, pendant 6 mois nous (...)

    Question orale avec débat

    Les scellés judiciaires

    en sous-main... de justice
    22 novembre 2013, par Hélène Lipietz, Aurélien Vernet

    Le vendredi 22 novembre, à l’initiative du Sénateur Jean-Patrick Courtois, nous avons eu un débat en séance avec notre garde des sceaux Christiane Taubira, autour de la gestion des scellés de justice. Je vous livre ci-dessous le texte de mon intervention. Seul le prononcé fait foi. Madame la garde des sceaux, et donc garde des scellés le coût de conservation des scellés est estimé à 13 millions d’euros, le nombre des scellés lui est inconnus ! Cette absence de gestion cohérente, (...)

    Débat sans vote

    Politique d’aménagement du territoire

    18 novembre 2013, par Hélène Lipietz

    Débat sur la politique d’aménagement du territoire. Encore un débat sans vote à la demande du groupe UDI-UC dans le cadre de la semaine de contrôle, devant notre ministre Cécile Duflot... J’avoue que j’ai du mal à comprendre l’utilité d’une telle procédure... sauf pour occuper à deux temps pleins temps nos collaborateurs et en l’occurrence celle des autres,Bérangère BATIOT, assistante de Ronan DANTEC, absent aujourd’hui. Perline en relecture et moi-même avons ainsi eu la surprise de (...)

    Commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé

    Discussion publique

    Une fois un rapport d’enquête adopté, le groupe à l’initiative de cette commission, peut demander un débat public. Ainsi nous nous sommes retrouvés à une quinzaine de sénateurs-trices dans nos fauteuils pour expliquer à la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, Dominique Bertinotti et les préconisations. Nous nous sommes donc écoutés poliment, même si je n’ai été applaudie que par deux personnes, alors que les autres (...)