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Les petites mains agissent dans l’ombre

lundi 23 décembre 2013, par Perline Noisette, Aurélien Vernet, Emmanuelle Orvain

Afin de porter au mieux les idées politiques de nos parlementaires, un certain nombre de petites mains s’activent dans les coulisses. Il y a les administrateurs du Sénat, qui rédigent les rapports d’information et qui organisent les travaux des commissions. Et puis bien entendu, il y a nous ! Les collaborateurs parlementaires !

Dans cette série d’article intitulée SAV, pour Service Avant/Après Vote, nous allons tâcher de vous détailler toutes les petites choses que nous faisons pour s’assurer du bon déroulement du travail législatif de la cheffe !

Voir en ligne : Le Sénat et la loi

Lorsque nous savons qu’un texte va arriver en commission des lois, il faut tout d’abord s’assurer de la répartition avec l’équipe de l’autre sénatrice écolo en commission des lois, Esther Benbassa.

Lorsque l’on sait que le texte nous revient, il faut récupérer le texte en ligne et en version papier pour que l’équipe puisse se plonger dedans.

Nous avons alors des discussions très animées dans le bureau, avec la cheffe, où chacun essai de faire valoir son point de vue. Nous tombons d’accord la plupart du temps sur les idées à mettre en avant, puis sur les amendements que nous souhaitons porter. En cas de désaccord, c’est évidemment la cheffe qui a le dernier mot (ça, j’en suis pas sûre, note de la Sénatrice), mais elle est très à l’écoute de nos arguments.

Nous rédigeons ensuite une note de présentation en vue de la réunion du groupe écolo. Cette note doit contextualiser la proposition ou le projet sur plusieurs angles :

- Quels sont les précédents textes du même type qui ont été débattus ?

- Quels sont les points de vues politiques à l’intérieur de notre mouvement et dans les autres formations politiques ?

- Quels sont les proposition d’amendements que nous souhaitons porter ?

Le débat en réunion de groupe, avec nos copains écolos, peut faire évoluer nos positions et compléter nos propositions d’amendements ou au contraire retirer certaines de nos propositions (plus rare ;-).

Pour chaque amendement, il nous faut ensuite l’envoyer aux sénateur-rices du groupe pour qu’ils indiquent s’ils acceptent de le cosigner.

Nous déposons ensuite nos amendements en commission grâce à notre logiciel interne très joliment dénommé Ameli (oui comme celui de la sécurité sociale mais il est antérieur et n’a rien à voir !).

Puis il nous faut écrire aux administrateurs pour leur indiquer la liste des autres sénateur-rices qui signent également, ou, s’ils le cosignent tous, qu’il soit indiqué « et les membres du groupe écologiste » [1].

Les dates de dépôts sont presque toujours le lundi à midi pour la réunion de commission le mercredi. Cela aboutit sur les grands textes à ce que nous travaillions le week-end pour finaliser les amendements. Hélène nous appelle le dimanche soir ou le lundi matin, afin que nous apportions les dernières corrections avant le dépôt.

Nos amendements sont ensuite entre les mains des administrateurs de la commission des lois qui nous appellent régulièrement afin de préciser, corriger ou affiner nos amendements. Ils doivent ensuite les classer dans un ordre bien précis pour la réunion de commission.

Lors de la réunion de la commission nos amendements sont défendus par Hélène et débattus (souvent très rapidement) par les sénateurs de la commission des lois.

En fonction de ce débat nous pouvons modifier nos amendements en vue de la séance, parfois nous en avons gardés en réserve pour la séance sans les présenter d’abord en commission afin de conserver l’effet de surprise ou par manque de temps.

Il faut ensuite les travailler le week-end, les corriger le dimanche soir et le lundi matin avec Hélène au téléphone, puis les déposer le lundi avant midi.

Ils sont alors pris en charge par les administrateurs de la séance. Qui nous appellent afin de procéder aux ajustements nécessaires.

Les amendements passent à nouveau en commission afin de déterminer l’avis de celle-ci sur chacun des amendements. Cet avis sera donné par le rapporteur lors de la séance, en parallèle de l’avis du ou de la ministre.

Vient ensuite la Séance publique, pour laquelle nous rédigeons un discours en vue de la « Discussion Générale ». (enfin, à partir d’un texte que vous préparez, je m’apporte mon coup de griffe pour le déchirer et y mettre ma pâte, pardon, ma patte… il faudrait d’ailleurs que vous fassiez un article sur le travail d’un texte en prenant exemple sur ce que j’ai fait au CR Ile de France… note de la sénatrice)

Nous suivons ensuite le déroulement de la séance. Dès qu’Hélène a prononcé son discours, nous le publions sur le site,(attention seul toutefois le prononcé en séance est l’aboutissement ultime de la pensée de la cheffe, note de la sénatrice). Idem pour les amendements adoptés, ou pour les débats les plus intéressants.

Vient ensuite le temps du service après vote !

Notes

[1Car nos droits sur le logiciel ne nous permettent que de les mettre un à un, ce qui est très fastidieux.

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