Comme je n’ai toujour pas eu le temps de créer un site pour l’avocat (patience, patience ...) si ! c’est fait depuis le 6 juillet je mets en ligne ici ses commentaires juridiques sur le jugement. Commentaires juridiques du jugement par Rémi Rouquette, avocat des demandeurs, docteur en droit public. Je vais placer mon commentaire de juriste dans la triple dimension du temps, du lieu et de l’action. Mais en préliminaire, je rappelle qu’il ne s’agit pas d’un procès d’Alain Lipietz, (...)
Procès contre l’Etat et la SNCF
Le 16 mai 2006, le procès de mon père contre l’Etat et la SNCF pour crime contre l’Humanité a été évoqué par le Tribunal administratif de Toulouse, avec des conclusions favorables à la condamnation de l’Etat et de la SNCF. Le jugement favorable, rendu le 6 juin 2006, est HISTORIQUE.
Articles de cette rubrique
Commentaire sommaire du jugement du tribunal administratif de Toulouse du 6 juin 2006
Le jugement
responsabilité Etat, SNCF ; départ de la prescription quadriennale
conclusions de M.Truilhé, Commissaire du Gouvernement
procés de Toulouse, responsabilité de l’Etat et de la SNCF, Conclusions de M.Truilhé, Commissaire du Gouvernement
Le STO, le résistant et le frelon.
Pendant trois semaines, le temps du délibéré, j’ai erré sur les sites de discussions, les blogs et autres lieux de débats des internautes. J’ai aussi, tout comme mon frère et mon avocat, reçu de nombreux courriels. Je me suis ainsi rendu compte que j’avais oublié de donner des renseignements sur la famille qui auraient, peut-être, ainsi évité les arguments fallacieux voire odieux contre l’action de notre père. D’où les précisions ci-jointes Juif au STO Papa n’a pas été simplement (...)
Quand Arno déraille
arno klarsfeld, SNCF, le monde, 3 juin 2006
les preuves contre la SNCF
facture de wagons à bestiaux pour le transports des israélites depuis Toulouse, payée à la Libération